Conseil Municipal du 30 juin 1972




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W186 Page 093Séance du 30 juin 1972 - Registre 21W186 Page 093 - Délibération
21W186 Page 094Institut médico-pédagogique - modification d'une convention passée avec le département - Registre 21W186 Page 094 - Délibération
21W186 Page 095Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables - Registre 21W186 Page 095 - Délibération
21W186 Page 096"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par l'association syndicale autorisée ""Lotissement du Rêve"" - Registre 21W186 Page 096" - Délibération
21W186 Page 097Mission - Registre 21W186 Page 097 - Délibération
21W186 Page 098Piscine - approbation d'un contrat d'exploitation provisoire - Registre 21W186 Page 098 - Délibération
21W186 Page 099Classes de neige - rémunération des instituteurs - Registre 21W186 Page 099 - Délibération
21W186 Page 100Projet de convention concernant l'organisation des services municipaux - Registre 21W186 Page 100 - Délibération
21W186 Page 101"Garantie communale pour remboursement d'un emprunt a contracter par l'association syndicale autorisée ""Nord-Est de Chelles"" - Registre 21W186 Page 101" - Délibération
21W186 Page 102Création d'un syndicat intercommunal entre les communes de Chelles et de Lagny pour l'exécution de travaux d'aménagement d'un immeuble en un ensemble pour handicapés - Registre 21W186 Page 102 - Délibération
21W186 Page 103Ouverture de crédits - Registre 21W186 Page 103 - Délibération
21W186 Page 104Classes de neige pour l'année 1973 - Registre 21W186 Page 104 - Délibération
21W186 Page 105Coéducation du groupe scolaire Arcades - avis du Conseil Municipal - Registre 21W186 Page 105 - Délibération
21W186 Page 106Modification des statuts de l'association du centre municipal de culture populaire de Chelles - avis du Conseil Municipal - Registre 21W186 Page 106 - Délibération
21W186 Page 107Rénovation urbaine - cession d'immeubles expropriés à la SESM - Registre 21W186 Page 107 - Délibération
21W186 Page 108Création d'une zone d'aménagement différé - Registre 21W186 Page 108 - Délibération
21W186 Page 109"Classement dans la voirie communale des voies de l'association syndicale autorisée ""Les Abbesses"" - Registre 21W186 Page 109" - Délibération
21W186 Page 110Rénovation urbaine - aménagement du CD 224 - Registre 21W186 Page 110 - Délibération
21W186 Page 111Acceptation d'une offre de concours - Registre 21W186 Page 111 - Délibération
21W186 Page 112Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W186 Page 112 - Délibération